Contrôle
A.M.CO
Contrôle des effectifs
Dans le cadre de la lutte contre le travail illégal et la fraude sociale AMCO contrôle des effectifs sur les chantiers de BTP
Face aux enjeux et à l’évolution des lois, nous vous proposons une assistance afin de remplir vos obligations en matière de vigilance.
Nous vous alertons en cas d’entreprises déficientes présentes sur vos opérations.
Processus et Visite des chantiers et contrôle des travailleurs
Le déroulement :
La fréquence des visites est hebdomadaire et aléatoire, nous passons sur l’ensemble de l’opération : base vie + chantier (du sous-sol aux étages et toiture).
Les objectifs :
- Faire un recensement précis du personnel présent au moment de la visite de contrôle.
- Identifier et compter les entreprises présentes + les sous-traitants éventuels.
- Pour chaque personne contrôlée : nous demandons le nom + prénom (Pièce d’identité + Carte d’identité professionnelle BTP + DPAE) de l’entreprise, et nous procédons à la prise d’une photographie.
Vérification des documents :
- Elaborer et Compléter les rapports.
- Vérifier les documents transmis par mail par les entreprises,
- Vérifier que les sous-traitants sont agréés par le maître d’ouvrage,
- Diffuser les rapports par mail : Maître d’ouvrage, maître d’œuvre, CSPS, et les entreprises,
- Un système de pénalités est mis en place pour les entreprises qui ne respectent pas les conditions,
- Relancer le Maître d‘Ouvrage et les entreprises défaillantes,
- Classer et Archiver les rapports et les documents transmis par les entreprises ou le maitre d’ouvrage.
Buts recherchés :
- S’assurer que le personnel contrôlé travaille légalement,
- S’assurer que les sous-traitants sont agréés,
- Permettre un suivi qualitatif et quantitatif du personnel présent ou absent sur l’opération,
- S’assurer que les documents administratifs soient à jour.
Communication de manière constructive avec le maître d’ouvrage/maitre d’œuvre pour que le chantier se déroule dans les meilleures conditions.
Une traçabilité de la mission est assurée par un archivage des documents et tenu à dispositions du maître d’ouvrage, maitre d’œuvre et des organismes professionnels.
AMCO vous aident efficacement à lutter contre le travail illégal
